COOKIES, POLITIQUE DE PROTECTION DE DONNÉES PERSONNELLES
& TERMES ET CONDITIONS

Date de la dernière mise à jour : 01.11.2023 

INTRODUCTION.

Les Données Personnelles collectées par le Site internet arsendesign.fr, seront uniquement utilisées afin de nous permettre de répondre à vos demandes ainsi que d’analyser le trafic sur le Site. Une fois collectées, les Données Personnelles ne seront pas utilisées ultérieurement pour d’autres finalités incompatibles, sans votre consentement.
ARSEN , 26 rue Bosquet, 75007 Paris est considéré comme Responsable de traitement de ce Site.
Si vous avez des questions à propos de la façon dont sont collectées vos Données Personnelles, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse suivante : contact@arsendesign.fr.
Nous sommes susceptibles de mettre à jour à tout moment cette Politique de protection des Données Personnelles, et ces modifications prendront effet immédiatement. Nous vous invitons à la consulter régulièrement afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible.
Par conséquent, veuillez lire attentivement la présente Politique de protection des Données Personnelles. Si vous désapprouvez la manière dont seront utilisées vos Données Personnelles, nous vous invitons à ne pas utiliser ce Site, ni fournir vos Données Personnelles par l'intermédiaire de ce Site.


CHARTE COOKIES.

Le Site internet (« le Site ») arsendesign.fr est édité par ARSEN , dont le siège social est situé 26 rue Bosquet, 75007 Paris.
Cette Charte a pour objectif de vous fournir des informations concernant le dépôt et l’utilisation de Cookies lors de votre navigation sur notre Site, ainsi que des moyens mis à votre disposition pour vous y opposer.
Nous sommes susceptibles de mettre à jour à tout moment notre Charte, et ces modifications prendront effet immédiatement. Nous vous invitons à vous y référer régulièrement afin de prendre connaissance de sa dernière version disponible.
En cliquant sur le bouton « j’accepte » de la bannière Cookies, vous acceptez l’utilisation des Cookies sur votre navigateur. Vous pourrez revenir sur cette décision à tout moment grâce au module de gestion du consentement ci-dessous.
Si vous avez des questions à propos de la façon dont sont collectées vos Données Personnelles, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse suivante : contact@arsendesign.fr.
Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un « Cookie » ou un « traceur » est un petit fichier texte qui est sauvegardé dans la mémoire de votre navigateur situé sur votre disque dur, lors de la consultation d’un Site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile, et qui permet d’enregistrer et de suivre des données concernant votre utilisation du Site internet.
Ces données ne vous identifient pas directement, mais elles peuvent porter sur vos préférences ou sur votre appareil. Elles sont principalement utilisées pour permettre le bon fonctionnement du Site, ainsi que pour nous permettre d’établir des statistiques et des mesures de fréquentation du Site.
Ces données ne permettent généralement pas de vous identifier directement, mais elles peuvent vous permettre de bénéficier d’une expérience web personnalisée.
Quels cookies utilisons-nous ?

Nous utilisons :
Des cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site : Ces cookies sont indispensables à votre navigation sur le Site Internet et au bon fonctionnement de celui-ci. Ils vous permettent d'utiliser les fonctionnalités du Site et les services que vous avez demandés sur le Site.
Des Cookies de mesure d’audience : ces Cookies de journal de trafic sont utilisés pour identifier les pages visitées, mesurer et suivre les performances de notre Site. Cela nous aide à analyser les données sur le trafic des pages Web et à améliorer notre Site afin de l'adapter à vos besoins. Nous n'utilisons ces informations qu'à des fins d'analyse statistique.
Différentes périodes de conservation s'appliquent aux différents types de cookies placés selon qu'il s'agit de cookies de session (c'est-à-dire un cookie temporairement placé sur votre appareil qui apparaît lorsque vous accédez au site Web et disparaît lorsque vous fermez la fenêtre de votre navigateur Web) ou de cookies permanents (c'est-à-dire un cookie qui restera sur votre appareil pendant une certaine période pour nous permettre de mémoriser vos préférences lors de vos prochaines visites). Dans tous les cas, les cookies ne seront jamais conservés plus de 13 mois sur votre appareil.
Comment gérer les cookies ?

Lors de votre première visite, en cliquant sur le lien « Paramétrer vos Cookies » présent sur la bannière Cookie, vous pourrez paramétrer vos préférences en fonction du type de Cookies. A tout moment, vous pouvez modifier vos préférences Cookies à partir du lien suivant : « Paramétrer vos Cookies ».
Nous pouvons être amenés à modifier occasionnellement la présente Charte. Lorsque cela est nécessaire ou requis, nous vous en informerons et /ou solliciterons votre accord. Nous vous invitons donc à la consulter lors de chaque visite afin de prendre connaissance de sa dernière version.

Cette Politique de protection des Données Personnelles (« la Politique ») et Charte Cookie (« la Charte ») est destinée à vous fournir, des informations relatives à la façon dont ARSEN, utilise et protège vos Données Personnelles collectées par l’intermédiaire du Site internet (« le Site »).
Nous prenons la protection des Données Personnelles très au sérieux. Toutes les Données Personnelles recueillies par le Site ARSEN  seront traitées comme strictement confidentielles et ne seront utilisées que de la manière décrite dans la présente politique de protection des Données Personnelles, ainsi que conformément aux lois applicables.

I. Finalité(s) du/des traitement(s) de Données Personnelles

Répondre à vos demandes qui nous sont adressées via le formulaire de contact du Site ; Établir des statistiques de fréquentation du Site, afin d’améliorer son fonctionnement ainsi que ses services ;Effectuer la maintenance et préserver la sécurité du Site, toutefois, veuillez noter que nous utilisons des données statistiques dans la mesure du possible.


II. Quelles Données Personnelles collectons-nous et traitons-nous ?

Par Donnée Personnelle, nous entendons toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable (c’est-à-dire à toute personne vivante).
Les Données Personnelles suivantes sont collectées par le Site ARSEN  :
Lorsque vous naviguez sur le site Des informations liées à votre navigation, la fréquentation des pages du Site, telles que décrites dans la Charte Cookie ci-dessous.
Lors de l’utilisation du formulaire de contact : Nous collectons certaines informations vous concernant comme votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail, votre contact téléphonique. Le contenu du/des message(s) et/ou les questions que vous nous envoyez.


III. Sur quel(s) fondement(s) juridique(s) nous appuyons-nous ?

L'utilisation de vos Données Personnelles collectées via le formulaire de contact en ligne est nécessaire afin de répondre à vos demandes d’information. Pour ce traitement ARSEN se fonde sur votre consentement à l’utilisation de vos Données Personnelles afin de répondre à vos questions.
Les champs marqués d'un astérisque sur le formulaire de contact sont obligatoires pour que nous puissions traiter votre demande et y répondre. Si vous ne fournissez pas ces données, ARSEN ne sera pas en mesure de traiter votre demande et d'y répondre.
L'utilisation de certaines Données Personnelles collectées via les cookies se fonde sur votre consentement à l’utilisation de ces Données Personnelles à des fins d’analyse du trafic du Site. IV. Avec qui partageons-nous vos Données Personnelles ?
Vos Données Personnelles pourront être partagées au sein de ARSEN . Il s’agit uniquement des équipes Ressources Humaines, Communication, Développement Durable, Commerciales, Financières dédiées à répondre aux demandes d’information.
Vos Données Personnelles ne seront pas transmises à des tiers, sauf indication contraire dans la présente Politique, ainsi qu’aux successeurs en titre de notre entreprise, ou pour établir, exercer ou défendre nos droits, ou lorsque la loi l'exige, par exemple pour répondre à des demandes d'organismes juridiques ou administratifs, d'autorités gouvernementales ou de juridictions.
Si les services de tiers pour la maintenance technique, l'administration ou le traitement des données sont nécessaires, ces tiers n'auront accès aux Données Personnelles que dans la mesure où cela est nécessaire pour assurer un traitement technique fluide et sécurisé du site et la fourniture de réponses aux demandes formulées via le formulaire de contact. Dans tous les cas, un tel accès à vos Données Personnelles ne se fera qu'en conformité avec la loi applicable, y compris en ce qui concerne la confidentialité des Données, la vie privée et les obligations de sécurité.


V. Vos droits sur vos Données Personnelles

Conformément à la règlementation applicable, vous pouvez exercer les droits suivants en ce qui concerne les Données Personnelles que nous détenons à votre sujet :
Droit d'accès à vos Données Personnelles Droit de rectification de vos Données Personnelles Droit à la suppression de vos Données Personnelles Droit d'opposition au traitement de vos Données Personnelles Droit de limiter le traitement de vos Données Personnelles Droit à la portabilité de vos Données Personnelles Droit de retirer à tout moment son consentement au traitement des Données effectué sur la base de ce consentement Droit de donner des instructions sur le sort de vos Données après votre mort
Veuillez nous contacter à l'adresse suivante contact@arsendesign.fr, si vous souhaitez exercer l'un des droits mentionnés ci-dessus.
Si vous estimez que nous ne nous conformons pas à la présente Politique, si vous n'êtes pas satisfait de la manière dont nous avons traité votre demande ou si votre demande a été refusée, vous pouvez également déposer une plainte officielle auprès de votre autorité compétente en matière de protection des Données Personnelles (https://www.cnil.fr). Toutefois, nous vous invitons à nous contacter à l’adresse suivante : contact@arsendesign.fr avant de déposer une plainte auprès de l'Autorité compétente en matière de protection des données.
Nous conservons vos Données Personnelles conformément aux exigences légales applicables en matière de conservation des données et à nos politiques internes. La conservation des données variera en fonction du type de données et des finalités du traitement.


VI. Sécurité des données

Nous utilisons diverses méthodes, telles que des pare-feu, des logiciels de détection d'intrusion et des procédures de sécurité manuelles, pour protéger vos données contre la perte ou les dommages, pour aider à protéger l'exactitude et la sécurité des Données Personnelles et pour empêcher tout accès non autorisé ou utilisation abusive. Si vous pensez que le Site ARSEN  ou toute Donnée Personnelle n'est pas sécurisé ou qu'il y a eu un accès non autorisé au Site arsendesign.fr ou à vos Données Personnelles, veuillez contacter contact@arsendesign.fr immédiatement.


VIII. Notification des changements

La présente Politique pourra être modifiée par ARSEN  au gré des évolutions des fonctionnalités du Site, et des Services offerts ainsi que des lois applicables aux activités de ARSEN. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’Utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique et vérifier la Politique de Protection des Données Personnelles en vigueur. Si vous continuez à naviguer sur ce Site après tout changement apporté à la présente Politique, vous acceptez par ce fait le changement.

Date de la dernière mise à jour : 01.11.2023

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